25 mars 2016. La Réforme. Contextes, enjeux et objectifs. Approche critique et comparative XIXe-XXIe siècles

Vendredi 25 mars 2016

La Réforme

Contextes, enjeux et objectifs. Approche critique et comparative XIXe-XXIe siècles

Journée d’étude organisée par l’UMR 5815 Dynamiques du droit (Groupe d’Histoire du Droit des Colonies HDC) et le Réseau RICODE Réseau de recherche interdisciplinaire « Colonisations et décolonisations »

Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier (Salle du Conseil)

Programme : Programme JourneeReforme 25 mars 2016

Parution de l’ouvrage de Guillemette Crouzet, Genèses du Moyen-Orient. Le Golfe Persique à l’âge des impérialismes (c.1800-c.1914), Ceyzérieu, Champ Vallon, 2015

Au tout début du XXe siècle fut inventé ce « Moyen-Orient » qui aujourd’hui semble se défaire dans le sang sous nos yeux. Or, c’est du côté des Indes que l’on doit chercher l’origine de cette construction géographique, du côté des Indes parce que le « Moyen-Orient » est alors conçu comme l’ensemble des territoires gardant l’approche de l’Empire anglo-indien face aux menaces ottomanes, russes, françaises et allemandes. Mais cette invention ne peut se comprendre à la lumière des seuls enjeux politiques et économiques de l’âge des impérialismes. Elle procède d’une lente genèse qui eut, à partir de 1809, pour cadre l’aventure britannique dans le Golfe Arabo-Persique.
L’impérialisme britannique et anglo-indien, actif tout au long du XIXe siècle dans les eaux et sur les rivages de la péninsule Arabique, de la Perse et du nord de l’océan Indien, est au cœur de l’ouvrage de Guillemette Crouzet. Par la violence mise en œuvre contre des « pirates » accusés de perturber la libre circulation des biens et des hommes, par une politique systématique de traités conclus avec les pouvoirs locaux, par des grandes entreprises cartographiques marquant symboliquement une prise de possession spatiale, par une lutte acharnée contre des trafiquants d’esclaves qui légitimait les patrouilles de croiseurs de Sa Majesté, par le grand projet de création d’un route rejoignant par l’Euphrate la Méditerranée, Londres, Bombay et Calcutta imposent leurs règles, avançant peu à peu du détroit d’Ormuz jusqu’au Koweït. Dans ce contexte, les flux commerciaux, licites et illicites, augmentent, et le Golfe participe à une mondialisation croissante de l’économie ; ce sont alors autant de trafics de perles, de dattes, d’armes, autant de réseaux marchands et de connections multiples avec des espaces plus ou moins lointains qui se découvrent.
Guillemette Crouzet le souligne, certes l’or noir n’est pas encore exploité mais le Golfe Arabo-Persique a déjà acquis une centralité stratégique minorée jusqu’à présent par les historiens. Il s’ensuit que si le « Moyen-Orient » protège le « joyau de la couronne britannique » que sont les Indes, dans la géopolitique mondiale de la fin du XIXe siècle il est déjà en voie de s’autonomiser…

 

 

Journée d’études « La réforme. Contextes, enjeux et objectifs. Approche critique et comparative XIXe-XXIe s. », 4 juin, Paris

Journée d’études « La réforme. Contextes, enjeux et objectifs. Approche critique et comparative XIXe-XXIe s. », 4 juin, Paris

Pour accéder au programme, cliquez ici.

Jeudi 4 juin 2015 de 9h30 à 16h30

Inalco
Salle 5.10
65 rue des Grands Moulins 75013 Paris

Organisation

Centre de recherche Moyen-Orient Méditerranée EA 4091 – INALCO

Avec le soutien du Réseau de recherche interdisciplinaire
« Colonisations et décolonisations » et l’Institut d’histoire du temps présent UPR301-CNRS

Contact

anne-claire.bonneville@inalco.fr

Programme
9h00 : accueil des participants

I. Les réformes : conditions de réception et conséquences. Rôle des acteurs

Présidente de séance : Anne-Claire Bonneville (INALCO/CERMOM)

10h-10h30 : Hanna Sonkajärvi (Université Fédérale de Rio de Janeiro, UFRJ) :
La réception du Code de commerce brésilien dans la seconde moitié du XIX siècle : Quelques diagnostics proposés par des juristes et des marchands

10h30-11h : Samia El Mechat (Université de Nice Sophia-Antipolis/ IHTP) : La Tunisie entre réforme et révolte : l’exemple de l’insurrection de 1864

11h-11h30 : Paonessa Costantino (Université du Caire) : La contestation de la « réforme » en Egypte à la fin du XIXe s. à travers deux cas exemplaires: sufis et anarchistes

11h30-12h : Sonia Drissi (Faculté de droit – Université de Strasbourg) : Le rôle de Stéphane Berge dans la réforme judiciaire en Tunisie sous le Protectorat français

12h-12h30 : Discussion

Présidente de séance : Rina Cohen-Muller (INALCO/CERMOM)

14h30-15h : Eric Gojosso (Faculté de droit et des sciences sociales -IHD/ Université de Poitiers) :
L’Indochine française : un vaste champ de réformes

15h-15h30 : Adrien Blazy (Faculté de droit – Université de Toulouse I Capitole) :
Vichy et l’Indochine entre réforme et continuité : l’exemple du statut personnel

15h30-16h : Juliette Honvault (Aix Marseille Université, CNRS, IREMAM) : Sanctuarisation des origines et impératifs de réforme: la difficile construction construction du Yémen politique 1870-1970

16h-16h30 : Discussion

Parution de « Les minorités ethniques, linguistiques et/ou culturelles en situations coloniale et post-coloniale (XVIIIe-XXIe siècles) », Poitiers/LGDJ, 2015

Les minorités ethniques, linguistiques et/ou culturelles en situations coloniale et post coloniale (XVIIIe-XXIe siècles) 

Sous la direction de
Anne-Claire DE GAYFFIER-BONNEVILLE, Samia EL MECHAT et Éric GOJOSSO

Cet ouvrage réunit les contributions présentées lors d’une journée d’étude et d’un colloque placés sous l’égide du Réseau de Recherche Interdisciplinaire Colonisations et Décolonisations (RICODE. http://ricode.hypotheses.org).

La journée d’étude, préparée conjointement par l’Institut d’Histoire du Temps Présent (IHTP – UPR 301, CNRS) et le Centre de Recherches Moyen-Orient Méditerranée (INALCO-CERMOM EA 4091), s’est déroulée à Paris, le 31 mai 2013.

Le colloque, organisé par l’Institut d’Histoire du Droit (IHD Poitiers – EA 3320) et ayant bénéficié du soutien financier de l’Université de Poitiers et du Grand Poitiers, s’est tenu à Poitiers, les 27 et 28 mars 2014.

Pour accéder à la table des matières, cliquez ici.

Appel à communication « Le fait religieux dans les manuels d’histoire de fin de cycle scolaire. Autour et au-delà du bassin méditerranéen », Université du Maine, décembre 2015

Appel à communication « Le fait religieux dans les manuels d’histoire de fin de cycle scolaire. Autour et au-delà du bassin méditerranéen »,

Université du Maine, décembre 2015

Pour accéder à l’appel à communication, cliquez ici.

Appel à contributions « La réforme. Contextes, enjeux et objectifs. Approche critique et comparative »

Réseau de recherche interdisciplinaire sur « les colonisations et décolonisations » (RICODE)

Centre d’histoire judiciaire UMR 8025- CNRS-Lille 2

Centre de recherche Moyen-Orient Méditerranée  EA 4091- INALCO

« Dynamiques du Droit » UMR 5815 CNRS- Université de Montpellier 1

Institut d’histoire du droit, EA 3320–Université de Poitiers

Institut d’histoire du temps présent UPR 301-CNRS

 

Appel à contributions – Journées d’études et colloque

     2015-2016

 

  La réforme. Contextes, enjeux et objectifs.

Approche critique et comparative XIX-XXI s.

 

Présentation et objectifs du projet

 Dès lors qu’on s’intéresse aux conditions d’exercice du gouvernement impérial, colonial ou post-colonial, ce qui frappe c’est la référence constante à la réforme. La réforme a compté et compte encore aujourd’hui parmi les expressions les plus utilisées dans la présentation des processus de décision politiques. La notion de réforme apparaît à la fois en tant que facteur de renouvellement des pratiques, et en tant que révélateur des évolutions en cours.

Les politiques de réforme (administration, justice, éducation, fiscalité, économie, société, politique, santé etc) sont souvent perçues ou décrites comme des politiques d’adaptation destinées à remédier à des dysfonctionnements objectifs de l’appareil d’Etat. Elles s’apparentent ainsi à un progrès. Mais il apparaît en réalité que les références et le recours aux réformes cristallisent « le souci de soi de l’Etat » ( P. Bezes, 2002). Les jeux institutionnels et les éléments contextuels, suscitant la mise en question d’un ordre « ancien » administratif, social ou économique, ainsi que la constitution de nouveaux savoirs, transformant progressivement  cet ordre « ancien »  « en problème », en « enjeu » de connaissance et simultanément en «  objet d’intervention gouvernementale », expliquent le développement et la mise en place de politiques de réforme des pratiques sociales et des institutions dans leur fonctionnement. L’enjeu de la réforme est donc bien au centre de toute réflexion sur le politique. Et ce dernier ouvre la problématique du rapport du pouvoir et de l’Etat à la société.

Pourquoi veut-on réformer et que veut-on réformer ? La question se pose au moins depuis l’empire ottoman dans le cadre d’un environnement changeant. La réforme implique l’idée de correction, de changement progressif, limité ou profond, et de transformation par des moyens conformes aux règles existantes. Il s’agit donc de réorganiser, d’améliorer le fonctionnement des institutions et leurs résultats. La réforme est parfois considérée comme un vecteur de la « modernisation » de l’Etat et comme un mode d’émancipation de la société.  Mais dans tous les cas, l’influence du volontarisme politique est patente dans le contenu et les objectifs des réformes.

Le projet de recherche sur la réforme est né d’un triple constat. D’abord, des réformes de l’empire ottoman aux réformes initiées par les « nouveaux » Etats en passant par le réformisme colonial, les exemples, qui invitent à décrypter les enjeux et les finalités, ne manquent pas.

Ensuite, les analyses portant sur des politiques dites de réforme, mises en place à différentes échelles, tendent fréquemment à porter un regard peu critique sur celles-ci. En effet, face à la multiplication des discours et des pratiques qui érigent la réforme en règle, voire parfois en norme de la décision politique, il est frappant de constater à quel point les fondements de la réforme sont indiscutés. Or, loin d’être des catégories neutres, les notions de réforme ou de réformisme s’inscrivent, plus ou moins explicitement dans des représentations (légitimité, libéralisme, démocratie, progrès, innovation, etc.), dans des valeurs centrales ou dans des choix de société que l’on souhaite promouvoir. L’objectif du projet de recherche est de construire et de nourrir un regard critique sur les modalités d’usage et d’appropriation du concept de réforme par des acteurs diversifiés. L’intérêt porte aussi sur les enjeux et les finalités des réformes. De même, à faire et à penser la gouvernance sous l’angle des réformes, on constate que les réponses multiples ne permettent pas toujours de comprendre pourquoi et comment la réforme introduit ou réintroduit le conflit et les clivages. C’est pour cela que le projet vise à examiner, dans divers champs théoriques et dans celui du politique, la manière dont s’est construite et a été « traduite » la nécessité de la réforme, présentée comme la clef du changement, voire du progrès , et ce dans des contextes variés.

Enfin, au fil des travaux déjà consacrés à la question des réformes, beaucoup d’observations utiles ont été faites. Mais les travaux sur le temps long, incluant à la fois les périodes pré-coloniales, coloniales et post-coloniales, sont encore rares. Or, la notion de réforme et les politiques de réforme durant ces séquences historiques méritent d’être spécifiquement envisagées.

Le « Réseau de recherche  interdisciplinaire colonisations et décolonisations » (www.ricode.hypothsess.org), associant notamment le CERMOM, l’IHTP, le CHJ, l’IHD et « Dynamiques du droit », se propose, dans le cadre de ce projet, de consacrer des journées d’études et un colloque à une réflexion sous cet angle. Tout en intégrant les apports des différents travaux antérieurs, ces rencontres se donnent pour objectif d’explorer, dans une démarche comparative et interdisciplinaire, les héritages, les emprunts, les expériences de réformes et leur portée d’une époque à une autre, d’un empire à l’autre, d’un pays à un autre. Seront ainsi mis en exergue les liens entre les politiques de réformes, la transformation de l’Etat et des sociétés, le rôle de l’Etat et des élites politiques et sociales dans cette marche vers le « progrès ».

Le projet attachera une importance particulière à l’étude du réformisme du XIX au XXI siècle en lien avec les méthodes de gouvernance des Etats soucieux de légitimité, de stabilité, de « cohésion » et de paix sociale. L’étude des conditions de réception des réformes- perçues comme un outil de modernisation ou une tentative d’émancipation-, de leurs implications dans l’évolution des pouvoirs et des sociétés serait à cet égard éclairante. De même la mise en perspective des exemples d’acceptation ou de résistance aux réformes se justifie tout particulièrement. Elle permettrait de comprendre les enjeux et les finalités des réformes mises en œuvre, les modes de gestion du changement qu’elles induisent par les Etats en fonction de leurs intérêts ou orientations.

Cette approche permet de jeter un nouveau regard sur l’articulation des politiques de réforme à la construction ou à la consolidation des pouvoirs politiques. En ce qui concerne le réformisme colonial, la métropole, au lendemain des conquêtes, est porteuse d’un véritable projet de domination visant non pas seulement à encadrer, à contrôler et à réprimer, mais aussi à convaincre et à rechercher le consensus. Les revendications des colons servent souvent de leviers aux réformes. En situation impériale ou coloniale, le réformisme découle-t-il de l’évolution des idées ? Est-il le produit de transformations de l’administration ou des jeux de pouvoir en métropole ou bien s’agit-il de défendre un ordre colonial par le moyen de la réforme ? Afin d’élucider quelques-uns des fondements politiques de la réforme dans les stratégies impériales, le projet invite à une réflexion à la fois sur la genèse du réformisme colonial, qui se décline de plusieurs manières ( « devoir de civilisation », «  politique indigène », progrès des indigènes, etc) et sur les parcours des acteurs et des réformateurs.

Quant aux Etats post-coloniaux, outre le rôle des acteurs, plusieurs directions peuvent être explorées. D’abord, l’étude de la réforme en tant qu’outil de modernisation ou d’adaptation de l’Etat « moderne » aux mutations internes et externes, et de réaffirmation de la souveraineté permet de mettre en évidence les facteurs qui favorisent ou, à l’inverse, qui freinent l’élaboration et la mise en œuvre des réformes, perçues comme un progrès, une innovation.

Ensuite, les ambitions modernisatrices des Etats issus des indépendances, qui s’appuient en apparence sur les grands principes universels, mais qui dénient leur application et manient la contrainte, nous intéressent particulièrement. La nature des liens variables et complexes qu’entretient l’Etat post-colonial avec divers groupes sociaux se trouve ainsi au cœur de la problématique. Quelle signification par exemple faut-il donner aux réformes dites de modernisation ainsi qu’à leurs finalités ? Comment ces transformations et ces manifestations sont-elles perçues et comprises par les différents groupes sociaux ? Comment comprendre les raisons des rejets et des refus qui sont parfois opposés aux Etats ? Quels sont les rapports entre réformes, citoyenneté, libertés et droits de l’homme ? La réponse à ces questions ne permet pas seulement de rendre compte d’une séquence de l’histoire des transformations sociales, économiques et culturelles et des rapports entre Etats et sociétés aux lendemains des indépendances mais aussi de mettre en perspective un autre versant. L’observation des trajectoires de certains Etats permet en effet de mettre en évidence des choix politiques et idéologiques, ouvrant la porte à une transformation à marche forcée des structures politiques, économiques et sociales. La réforme apparaît alors comme une stratégie qui vise à se prémunir des périls et à redéfinir ou à redessiner les contours d’une nouvelle politique d’encadrement et de contrôle de la société.

La réflexion conduite sur un espace très large et dans une perspective temporelle longue peut se décliner selon quatre axes principaux :

-Appropriations et usages de la réforme par divers acteurs : Etats, décideurs politiques et groupes sociaux

-Contextes, enjeux et finalités des politiques de réforme

-Les réformes : emprunts, expériences et limites

-Les réformes : conditions de réception et conséquences

 

 Deux journées d’études seront organisées en 2015 :

–       Centre d’histoire judiciaire – Université de Lille 2 / 28 mai  2015. Cette première journée sera consacrée aux réformes dans les colonies en période de régime autoritaire (fascisme italien, régime de Vichy, etc.)

–       Institut d’histoire du droit –Université de Poitiers / 26 novembre 2015

 

Un colloque (IHTP-CERMOM) et une journée d’études seront organisés à Paris et à Montpellier en 2016. Les dates de ces deux manifestations seront précisées ultérieurement.

 

Seuls les frais d’hébergement et de restauration seront pris en charge. Pour les frais de déplacement, nous vous invitons à prendre contact avec vos universités ou laboratoires respectifs.

 

Envoi des propositions de communication portant sur l’un des axes sous la forme d’un intitulé et d’un bref résumé (environ 500 signes) avant le 31 octobre 2014

pac.bonneville@vo.lu

s.mechat@free.fr

eric.gojosso@univ-poitiers.fr

florence.renucci@univ-lille2.fr/sandra.gerard@univ-lille2.fr

ericdemari@hotmail.com

Le compte rendu du colloque sur les héritages de la décolonisation est en ligne!

Vous pouvez accéder au compte rendu du colloque sur « Les décolonisations au XXe siècle. Héritages, continuités, discontinuités et ruptures » des 10-11 octobre 2013 à l’Institut d’histoire du temps présent – CNRS / Paris, en vous rendant dans la partie « événements » du site.

Parution de « Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours », Faculté de droit de Poitiers/LGDJ, 2014

Parution de « Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours », Faculté de droit de Poitiers/LGDJ, 2014

Sous la direction d’Eric Gojosso, David Kremer et Arnaud Vergne

Pour accéder au résumé et à la table des matières: http://f.hypotheses.org/wp-content/blogs.dir/145/files/2014/05/annonceLesColonies-1.pdf

Parution des “Décolonisations au XXe siècle”. Les hommes de la transition”, L’Harmattan, 2014

Parution des “Décolonisations au XXe siècle. Les hommes de la transition”, L’Harmattan, 2014

Parution d’un ouvrage sur les décolonisations et ses acteurs au XXe s. sous la direction de S. El-Mechat et F. Renucci qui reprend une journée d’études organisée sur le thème et concerne des champs géographiques et disciplinaires variés:

http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogue&obj=livre&no=43039

Publication de l’ouvrage « Coloniser, pacifier, administrer », aux éditions du CNRS et émission sur RFI

L’ouvrage « Coloniser, pacifier, administrer », sous la direction de Samia El-Mechat vient de paraître aux éditions du CNRS. Une émission sur RFI lui sera consacrée le 4 février prochain de 11h à 12h. Pour accéder à la couverture de l’ouvrage, cliquez ici.

Colloque international « Les décolonisations au XXe siècle. Héritages, continuités, discontinuités et ruptures », 10-11 octobre 2013

      Colloque international

 

« Les décolonisations au XXe siècle. Héritages, continuités, discontinuités et ruptures »

 

10-11 octobre 2013

   IHTP –Paris

     Salle 159

 

Organisé conjointement par

 

 l’Institut d’histoire du temps présent

    (UPR 301 – CNRS)

                    le Centre de recherche Moyen-Orient Méditerranée

(INALCO- CERMOM EA 4091)

le Centre d’histoire judiciaire

(UMR 8025/CNRS-Lille2)

 et le Réseau de recherche interdisciplinaire

    « Colonisations et décolonisations « 

    Avec le soutien de l’AUF

 

 

Jeudi 10 octobre 2013

9h30 : Accueil des participants

Espaces, institutions, continuités et discontinuités  10h-12h30

Présidente : Florence RENUCCI (CHJ-Lille2)

– Regnault, Jean-Marc (Université de Polynésie française) : Forme et méforme de la présence française en  Océanie

– Touchelay, Marie (Université Paris XIII) : Décolonisation et départementalisation : le paradoxe de la loi du 19 mars 1946 en Guadeloupe

Débat et pause

-Babicz, Lionel (Université de Sydney- Australie) : Japon-Corée, France-Algérie. Réflexions comparatives sur deux décolonisations 

-El Mechat, Samia (Université de Nice Sophia /IHTP- CNRS) : Commonwealth, Union française et Communauté franco-africaine. Une approche comparée 

Débat

12h30 : Déjeuner

 Décolonisations, déconstructions et reconstructions   14h-17h30

Présidente : Annie DEPERCHIN (CHJ-Lille 2)

– Shoepfel, Anne-Sophie (Université de Heidelberg – Allemagne) : Le droit français dans l’espace indochinois. Rupture, transfert et continuité

– Foumena,  Gaetan Thierry (Université de Ngaoundéré) : Le droit administratif camerounais post-colonial en rupture avec le modèle français inspirateur

– Dramé, Patrick (Université de Sherbrook, Canada) : Le projet de décolonisation du Sénégal de Mamadou Dia. Distorsions, lignes de force et limites

Débat et pause

-Bonneville, Anne-Claire  (INALCO CERMOM/IHTP-CNRS) : La révolution de la politique extérieure égyptienne  1952-1956

– Alcaraz, Emmanuel (Université Paris XIII) : La construction de l’Etat sous Boumédienne : une forme sui generis

– Poilbout, Aurélien (Université P. Valery, Montpellier III) : L’évolution du système de défense en Afrique subsaharienne à l’heure de la décolonisation

-Débat

Vendredi 11 octobre 2013

 Culture, arts et urbanisme  9h30-12h30

Présidente : Anne-Claire BONNEVILLE ( INALCO-CERMOM/IHTP-CNRS)

– Manière, Laurent (SEDET- Université Paris Diderot- Paris VII) : L’enseignement supérieur africain à la recherche de son indépendance : entre assistance technique et désir d’africanisation 1950-1973

– Drugeon, Fanny (Musée national d’art moderne- Centre Pompidou) : Transferts culturels ou transferts coloniaux ? Art, formation et expositions en France après les décolonisations

-Débat et pause

– Pasquier, Aurélien (Lyon 3/IETT) : La destruction du bâtiment du gouverneur général et la difficile question de la présence japonaise en Corée du Sud

– Jelidi, Charlotte (IRMC-Tunis) : Des protectorats aux Etats-nations. Tradition et modernité architecturales et urbaines en Tunisie et au Maroc

Débat

12h 30 : déjeuner

Culture, arts et urbanisme 14h- 17h

Présidente : Samia El MECHAT ( UNS –IHTP/CNRS)

– Saïd Aïssa, Kahina (Université Mouloud Mammeri (Tizi-Ouzou) et Ecole polytechnique d’architecture et d’urbanisme – Alger) : L’héritage architectural colonial du XIX-XX s. en Algérie entre continuité et rupture

– Belkhemsa, Belkacem (Université de Tizi-Ouzou) et Benazzouz Karima ( Université de Tizi-Ouzou) : L’influence des politiques urbaines françaises sur l’Algérie

– Boufassa, Sami (Université de Béjaia) : Les lieux de culte chrétiens et leurs destins après l’indépendance de l’Algérie

Débat et clôture du colloque

 

IHTP : 59/61 Rue Pouchet, Paris 17e

 

 

 

Appel à communications « Histoire du droit du travail dans les colonies françaises (1880-1960) »

CPER 10 LLSHS
Axe 1 – Atelier 1
Action « Histoire du droit du travail dans les colonies françaises (1880-1960) »
Agréée par la MSH Ange-Guépin

Appel à communications
Pour la journée d’étude du 14 novembre 2013
Responsable : Jean-Pierre Le Crom (DCS, CNRS, Université de Nantes)
Lieu de la journée d’étude : Université de Nantes

Cette journée d’études, point de départ d’une vaste recherche collective, a l’ambition de faire le point sur les études déjà menées ou en cours et de dresser des perspectives de développement d’une histoire du droit du travail dans les colonies, terme entendu ici dans son sens le plus large, incluant notamment les protectorats et les mandats, depuis les débuts de la Troisième République jusqu’aux indépendances.
Un sujet aussi vaste peut être abordé de multiples façons. La plus évidente est celle du contenu des règles, de leur diversité et de leur évolution. La situation est en effet très différente selon les colonies, notamment entre les DOM et les TOM. Dans les premiers (Algérie, Guadeloupe, Martinique, Guyane et La Réunion), la législation du travail est en théorie identique à celle de la métropole, mais, en réalité, l’analogie n’est pas aussi complète qu’on peut souvent le lire. L’adaptation des textes aux réalités locales est souvent partielle ou tardive.
Dans les seconds, l’évolution est très importante. Après avoir longtemps été laissée à l’arbitraire des gouverneurs, la réglementation du travail émane du pouvoir central après la Première Guerre mondiale, mais elle diffère selon les colonies ainsi que selon les travailleurs concernés. La distinction entre Européens et indigènes s’atténue toutefois à partir du Front populaire. Après la Seconde Guerre mondiale et à la suite des conférences de Brazzaville et Philadelphie, un code du travail indigène est promulgué en 1946, vite remplacé par un autre, en 1947. Il ne sera pas appliqué. La dernière étape est la promulgation en 1952 du Code du travail des territoires d’outre-mer, différent, sous de nombreux aspects, du code métropolitain. Il s’applique normalement à tous les travailleurs, qu’ils soient autochtones ou non.
Dans le cadre de cette évolution générale, plusieurs thèmes de recherche peuvent être identifiés : travail forcé, réglementation des contrats, droit des relations collectives (syndicats, négociation collective, représentation du personnel, conciliation et arbitrage des conflits), inspection du travail, juridictions du travail…
Une manière complémentaire d’embrasser le sujet consiste à interroger le rôle des acteurs dans les processus de création et de mise en oeuvre du droit du travail. Dans le contexte colonial, leur influence respective semble largement différente de ce qui prévaut en métropole. D’une part, le rôle des organisations internationales, principalement de l’OIT, apparaît primordial même si ses recommandations ne sont pas toujours entendues et si les conventions ne sont adoptées qu’avec retard. C’est particulièrement vrai en matière de travail forcé, mais l’OIT a agi également de manière différente en élaborant des conventions spécialement destinées aux territoires dépendants. D’autre part, les lobbys coloniaux, particulièrement patronaux, semblent avoir également joué un rôle actif de frein à l’évolution législative et réglementaire.
La répartition des compétences entre le pouvoir central et les pouvoirs locaux mérite aussi d’être interrogée. Même si l’évolution montre un transfert progressif de la production des normes des seconds vers le premier, celui-ci semble toutefois partiel et assez différencié selon les colonies.
La différence essentielle tient sans doute au rôle des usages et des coutumes. En métropole, les usages, qui jouaient un rôle essentiel comme source du droit du travail au XIXe siècle, ont peu à peu disparu avec le développement de la législation du travail et de la négociation collective. Outre-mer, ils ont continué à jouer un rôle très important, non seulement parce qu’une grande partie des populations ultramarines échappe à la réglementation d’origine coloniale, mais aussi parce que celle-ci tient compte ou doit faire avec les coutumes locales. Toutes ces questions ne peuvent évidemment pas être traitées sans tenir compte des caractéristiques du rapport au travail des sociétés concernées. C’est pourquoi cet appel à communications est ouvert à l’ensemble des sciences humaines et sociales.
Les propositions de communication (2 500 signes, espaces compris) devront parvenir avant le 01 octobre 2013, au format .doc à : jean-pierre.le-crom@univ-nantes.fr